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Séances du Conseil Municipal

Régulièrement, des séances du Conseil municipal sont organisées par la commune de Saint-André de la Roche. Après chaque conseil, les extraits des procès verbaux seront publiés sur cette page.

2019

Extrait de Procès Verbal – 19 février 2019

2018

Extrait de Procès Verbal – 4 décembre 2018
Extrait de Procès Verbal – 19 novembre 2018
Extrait de Procès Verbal - 11 septembre 2018
Extrait de procès verbal – 19 juin 2018
Extrait de procès verbal – 27 mars 2018
Extrait de procès verbal – 13 mars 2018
Extrait de procès verbal – 27 février 2018

2017

Extrait de procès verbal – 12 décembre 2017 Extrait de procès verbal – 27 juin 2017 Extrait de procès verbal – 7 mars 2017

2016

Extrait de procès verbal – 20 décembre 2016 Extrait de procès verbal – 13 septembre 2016 Extrait de procès verbal – 4 juillet 2016 Extrait de procès verbal – 14 juin 2016 Extrait de procès verbal – 29 mars 2016 Extrait de procès verbal – 8 mars 2016 : DOB 2016

2015

Extrait de procès verbal – 29 septembre 2015 Extrait de procès verbal – 23 juin 2015 Extrait de procès verbal – 14 avril 2015 Extrait de procès verbal – 10 mars 2015

2014

Extrait de procès verbal – 10 décembre 2014 Extrait de procès verbal – 11 septembre 2014 Extrait de procès verbal – 20 juin 2014 Extrait de procès verbal – 6 juin 2014 Extrait de procès verbal – 29 avril 2014 Extrait de procès verbal – 17 avril 2014 Extrait de procès verbal – 29 mars 2014

2013

Extrait de procès verbal – 26 novembre 2013 Extrait de procès verbal – 17 septembre 2013 Extrait de procès verbal – 9 avril 2013 Extrait de procès verbal – 26 mars 2013

2012

Extrait de procès verbal – 27 novembre 2012 Extrait de procès verbal – 25 septembre 2012 Extrait de procès verbal – 19 juin 2012 Extrait de procès verbal – 27 mars 2012 Extrait de procès verbal – 6 mars 2012

2011

Extrait de procès verbal – 29 novembre 2011 Extrait de procès verbal – 7 mai 2011 Extrait de procès verbal – 27 mai 2011 Extrait de procès verbal – 14 avril 2011 Extrait de procès verbal – 15 février 2011

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